DOMAINE VERSANT DU SOLEIL

GRANDS VINS SELECTION, Société par actions simplifiée

Présentation de la marque DOMAINE VERSANT DU SOLEIL

Déposée le 14 mars 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRANDS VINS SELECTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DOMAINE VERSANT DU SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-14 du 4 avril 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GRANDS VINS SELECTION domicilié(e) 696 ROUTE DE CHAMPANARD - 69220 - SAINT-JEAN-D'ARDIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque DOMAINE VERSANT DU SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4075920.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE VERSANT DU SOLEIL est expirée depuis le 14 mars 2024.

GRANDS VINS SELECTION a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , Passion de Provence , LES RICHOISES , BERTRAND CAPDEVIGNE , LES JABLIERES , LOUIS RAYNALD , LE MEILLEUR DES 2 MONDES , PESCAREL